Le déplacement professionnel fait partie du quotidien des personnes actives. Conférences, réunions, rendez-vous professionnel ou encore voyages d’affaires… Les salariés n’y échappent pas pour mener à bien leurs différentes missions. Mais de quoi s’agit-il exactement ? Et comment obtenir un remboursement ? Révélations !
Le déplacement professionnel, c’est quoi ?
Un déplacement professionnel désigne une mission accomplie par un salarié dans le cadre de ses fonctions. Jusqu’ici, rien d’inhabituel, sauf que ce dernier doit se déplacer en dehors de son bureau pour mener à bien ladite mission. Notez que ces déplacements peuvent être réalisés à titre individuel ou en équipe. Si vous voulez en savoir plus à ce propos ou sur d’autres sujets relatifs au déplacement professionnel, il convient de consulter un site spécialisé.
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A titre d’information, le déplacement professionnel n’apporte aucune modification au contrat de travail. En effet, votre rémunération et votre temps de travail sont respectés, même si vous avez effectué un grand nombre de déplacements au cours du mois. Toutefois, ils ne doivent pas vous mobiliser plus de 90 jours consécutifs par déplacement (plus de 180 jours par an pour les voyages à l’étranger).
Découvrez les motifs d’un déplacement professionnel
Un déplacement professionnel peut être envisagé pour différents motifs. Le premier concerne les besoins de l’emploi et des missions contractuelles du salarié. De manière exceptionnelle ou fréquente, ces déplacements peuvent s’effectuer dans une ville limitrophe du lieu de travail ou carrément à l’étranger.
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Pour être plus précis, les motifs de déplacement professionnel sont nombreux :
- Un voyage d’affaires pour rencontrer des clients potentiels à l’étranger ;
- Une mission de dépannage chez un client ;
- Une formation professionnelle ;
- Une réunion dans un établissement annexe de l’entreprise ;
- Un salon d’exposition ;
- Un congrès ou un séminaire ;
- Le contrôle d’un site d’exploitation ;
- La visite d’un point de vente, etc.
Bien évidemment, certains salariés sont amenés à faire plus de déplacements que d’autres. C’est, par exemple, le cas du commercial, du VRP ou encore de l’équipe de merchandising…
Comment fonctionne le remboursement des frais en déplacement professionnel ?
Dans le cadre d’un déplacement professionnel, le salarié réalise bon nombre de dépenses normalement prises en charge par l’entreprise. Il s’agit essentiellement des frais de transport, de l’hébergement et du repas. Ces derniers peuvent être remboursés au réel ou au forfait, sur présentation de notes de frais et de pièces justificatives.
Pour identifier les frais admis au remboursement, la loi distingue les petits et les grands déplacements :
Le remboursement des petits déplacements
Un déplacement est considéré comme « petit » quand il ne nécessite pas de séjour à l’hôtel. Les principaux frais professionnels concernent alors les dépenses de transport et de repas.
Notez que les frais de transport incluent l’usage de votre véhicule professionnel (carburant, assurance, entretien, etc.). Si vous ne vous servez pas de votre propre voiture, votre employeur devra vous rembourser le titre de transport en commun, le taxi ou la location.
Le remboursement des grands déplacements
Un salarié est considéré « en grand déplacement » quand sa mission lui impose de passer des nuits à l’hôtel. Dans ce cas, l’entreprise rembourse les frais de transport, les dépenses de restauration et celles relatives au logement. Et ce, que ladite mission se déroule en France ou à l’étranger.
